Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONT MEILLIER
SCEA DU CHATEAU DE LUGAGNAC, SCEA

Numéro de dépôt :
93458670
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2023

Présentation de la marque CHATEAU FONT MEILLIER

Déposée le 4 mars 1993 par DU CHATEAU DE LUGAGNACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONT MEILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est DU CHATEAU DE LUGAGNACTODO domicilié(e) Lugagnac - 33790 - PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 015 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU DE LUGAGNAC domicilié(e) Lugagnac - 33790 - PELLEGRUE - France.

La marque CHATEAU FONT MEILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FONT MEILLIER est expirée depuis le 4 mars 2023.

DU CHATEAU DE LUGAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : LUGAGNAC , CHATEAU MEILLIER COURGEAUDS , CHATEAU LABRANDE MEILLIER , Le GRAND VINAIGRE CABERNET SAUVIGNON MERLOT NOIR de BORDEAUX , CHATEAU DE LUGAGNAC


SCEA DU CHATEAU DE LUGAGNAC, SCEA - Lugagnac - 33790 - PELLEGRUE - France - SIREN 382015212


SCEA DU CHATEAU DE LUGAGNAC - Lugagnac - 33790 - PELLEGRUE - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2237260 - Publication au BOPI 2003-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 22 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379992 - Publication au BOPI 2003-10-22

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603592 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2535219 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 19 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°615119 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646452 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Font Meillier